Conditions Générales d'Utilisation (CGU)



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Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site, et il vous incombe de les consulter régulièrement.


Résiliation

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Loi Applicable

Ces CGU sont régies par la loi en vigueur dans [Pays]. Tout litige relatif à ces CGU sera de la compétence exclusive des tribunaux de [Ville].


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Conditions Générales de Vente (CGV)


Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre BTCV, ci-après dénommé "le Vendeur", et tout client, ci-après dénommé "le Client", souhaitant acquérir les services proposés par le Vendeur. Les CGV précisent les conditions de vente, de paiement, de livraison et de garantie applicables à toute commande passée auprès du Vendeur.


Offre de Services

Le Vendeur propose des services dont le prix de départ est communiqué au Client. Cependant, veuillez noter que les prix exacts des services ne sont pas nécessairement affichés en ligne. Le prix de départ est fourni à titre indicatif et peut varier en fonction des besoins spécifiques du Client et des services complémentaires demandés.


Commande

Le Client peut passer commande auprès du Vendeur en contactant ce dernier par les moyens de communication mis à disposition sur le site internet du Vendeur ou par tout autre moyen convenu entre les parties.


Prix et Tarifs


4.1. Prix de Départ

Le prix de départ, indiqué en ligne ou communiqué au Client, est le prix de référence pour les services proposés par le Vendeur. Ce prix peut varier en fonction des options sélectionnées par le Client et des spécificités de la prestation.


4.2. Devis Personnalisé

Le Vendeur établira un devis personnalisé en fonction des besoins du Client. Ce devis détaillera les services, les tarifs applicables, et les conditions de paiement. Le Client est invité à examiner attentivement le devis et à le valider pour confirmer la commande.


Paiement

Les modalités de paiement sont spécifiées dans le devis personnalisé. Le Client s'engage à respecter les conditions de paiement convenues avec le Vendeur. Toute commande sera considérée comme définitive après réception du paiement.


Livraison

Les modalités de livraison des services sont précisées dans le devis personnalisé. Le Vendeur s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour respecter les délais de livraison convenus. Cependant, des retards peuvent survenir en cas de circonstances exceptionnelles, et le Vendeur ne pourra être tenu responsable de ces retards.


Garantie et SAV

Le Vendeur garantit la qualité des services fournis. En cas de non-conformité ou de défaut constaté par le Client, ce dernier est invité à contacter le Vendeur dans les plus brefs délais. Le Vendeur s'engage à remédier aux non-conformités dans la mesure du possible.


Réclamations

Toute réclamation relative aux services doit être adressée par écrit au Vendeur dans un délai de 30 jours à compter de la réception des services. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être prise en compte.


Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client peut avoir un droit de rétractation s'il est un consommateur.


Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation des services. La responsabilité du Vendeur est limitée au montant payé par le Client pour les services.


Loi Applicable et Juridiction

Les présentes CGV sont régies par la loi en vigueur en France et tout litige relatif à ces CGV ou à l'utilisation des services sera de la compétence exclusive des tribunaux.


Modification des CGV

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site internet du Vendeur et entreront en vigueur dès leur publication.


En passant commande, le Client déclare avoir pris connaissance et accepté l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.